ARTICLE 1.  CHAMP D'APPLICATION

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site TribuBoogloo.com (ci-après désigné un "Utilisateur", "Vous" ou « Le client ») et la société CHLUST S.A.R.L. au capital de 8000 EUROS, dont le siège est situé au 102 rue du Louvot 39140 NANCE - FRANCE et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lons-Le-Saunier sous le numéro 852 307 362  (ci-après désignée "TribuBoogloo.com").

Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur le site internet www.TribuBoogloo.com. Elles s’entendent à compter du 1er novembre 2019 et s'appliquent à toutes les ventes réalisées sur le présent site internet.

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. TribuBoogloo.com peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site TribuBoogloo.com (ci-après désigné le " Site "). Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne (la date de mise en ligne figurant en fin des présentes conditions) et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les présentes conditions.

ARTICLE 2.  INSCRIPTION

Il est n'est pas obligatoire d’être inscrit pour accéder à l’ensemble des produits en vente sur le site, sauf opérations spéciales. La qualité d’utilisateur est acquise uniquement après l’identification. 
TribuBoogloo.com se réserve le droit d’accepter ou refuser un client ou de revoir les droits d’accès à tout moment.
Le nouveau client reçoit un email de confirmation, à l’adresse électronique préalablement remplie dans le formulaire, qui valide son inscription à TribuBoogloo.com.
L’utilisateur est alors titulaire d’un compte personnel sur lequel il peut passer des achats.
L’utilisateur assure l’entière responsabilité quant à l’usage et la conservation de son mot de passe.
En cas de perte, vol ou communication de votre mot de passe à un tiers, le client est invité à réinitialiser son mot de passe.
En s'inscrivant à TribuBoogloo.com, le client accepte de recevoir par email les invitations aux ventes et les newsletters et/ou des offres des organismes et entreprises partenaires..

ARTICLE 3.  PRODUITS

TribuBoogloo.com s’efforce de mettre en œuvre un descriptif complet des produits disponibles par le biais des descriptions, caractéristiques et photographies.
Les caractéristiques figurant sur les fiches descriptives des produits proposés par TribuBoogloo.com sont établies à partir des données fournies par les fournisseurs.
TribuBoogloo.com s’engage à fournir des clichés les plus fidèles possibles, pour visualiser le produit en situation. Dans l’esprit d’une perfectibilité du site, TribuBoogloo.com incite les utilisateurs à signaler toute information erronée qui pourrait figurer sur une fiche produit.
Les produits proposés à la vente sont vendus pour une durée indéterminée par TribuBoogloo.com et dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 4.  PRIX

Les prix affichés sur TribuBoogloo.com sont indiqués en euros et toutes taxes comprises.
Les prix des produits ne comprennent pas la participation aux frais de port. Les emballages spéciaux et toutes demandes spéciales (envoi à l'étranger, envoi rapide, par coursier) seront facturés. Le montant de la participation aux frais de port varie selon la destination, le mode de livraison et le poids.

Le montant des frais de port est indiqué au moment de la validation de la commande et est soumis à l’acceptation de l’acheteur.

En cas de livraison vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles.

Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de TribuBoogloo.com. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

TribuBoogloo.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de TribuBoogloo.com jusqu'au complet paiement du prix indiqué.

ARTICLE 5.  MODALITES DE COMMANDE

Les commandes peuvent uniquement être effectuées sur www.TribuBoogloo.com.
Tout acheteur déclare et garantit avoir la capacité juridique pour commander sur TribuBoogloo.com.
L’acheteur certifie, à la date de la commande, avoir au moins 18ans ou être titulaire d’une autorisation juridique permettant d’effectuer un achat sur TribuBoogloo.com.
 L’acheteur garantit également qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire fournie pour la transaction et qu’il ne s’agit pas d’une carte utilisée de manière frauduleuse, puis s’engage à ce que celle-ci soit suffisamment provisionnée pour couvrir les achats effectués.
Tout achat opéré sur www.TribuBoogloo.com sera réputé avoir été réalisé par l’utilisateur du compte. L’ensemble des données enregistrées par TribuBoogloo.com constituent la preuve des transactions passée par l’acheteur sur www.TribuBoogloo.com.

 Pour passer commande, vous devez au minimum passer par les étapes suivantes :

  • « Panier » : vous avez la possibilité de supprimer un article ou de modifier les quantités commandées.
  • « Informations personnelles » : connexion ou création d'un compte client.
  • « Adresses » : choix des adresses de livraison et de facturation.
  • « Mode de livraison » : choix du mode de livraison souhaité. Pour une livraison en Point Relais, le plus proche vous sera indiqué, mais vous pouvez en sélectionner un autre.
 A cette étape, s’il s’agit d’un cadeau, vous pourrez également sélectionner l’option payante d’ajout d’un message que nous imprimerons sur une carte et placerons dans le colis.
  • « Paiement » : choix du type de carte de paiement et récapitulatif de votre commande. Cet écran vous permet de choisir votre mode de paiement et vérifier les différents éléments constituant votre commande (articles, quantités, mode de livraison, prix total).
  • Vous devez vous assurer que tous ces éléments sont conformes à votre demande. Grâce aux liens « modifier » sur cet écran, vous avez la possibilité de modifier votre commande.
  • Vous devez ensuite accepter les présentes conditions générales de vente et d'utilisation du Site pour passer à l'étape de paiement. Les conditions sont disponibles à la lecture et à l'impression à partir du lien intitulé « conditions générales de vente ». Leur acceptation se fait en cochant la case apposée au lien vers ces conditions. Les conditions générales de vente et d'utilisation du Site doivent être acceptées à chaque commande.
  • Vous réglez votre commande par le moyen de paiement choisi.
  • Le contrat est conclu lors de la confirmation du règlement par la banque.

La commande n’est validée que lorsque l’acheteur a effectué un double clic, conformément à la loi sur la confiance pour l’économie numérique du 21 juin 2004 : une première fois pour passer la commande et une seconde fois pour la valider. La validation équivaudra signature et acceptation des opérations réalisées.

TribuBoogloo.com adresse alors par e-mail la confirmation de la commande enregistrée, sous réserve de la totalité du règlement puis, un second mail est envoyé au client lors de l’expédition des produits avec le numéro de suivi, selon le transporteur choisi.

Dès validation de votre commande, les informations sont immédiatement transmises à notre service logistique afin que votre commande puisse être préparée et envoyée le plus rapidement possible. Il n’est donc plus possible pour nous de modifier son contenu et les informations fournies lors du passage de votre commande (adresse de livraison, taille, couleur… ).

Vous disposez d'un délai de 30 jours pour nous retourner un produit. N'hésitez pas à consulter notre rubrique : Livraison et retours.

ARTICLE 6.  MODALITES DE PAIEMENT

Le règlement de la commande s'effectue par carte bancaire via notre partenaire E-transactions, solution de paiement sur internet du Crédit Agricole. 
La commande confirmée par TribuBoogloo.com ne sera effective qu’à compter de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de l’établissement bancaire, la commande sera automatiquement suspendue et TribuBoogloo.com prendra le soin de le signaler à l’acheteur par email.
Par ailleurs, TribuBoogloo.com se réserve le droit de refuser toute commande d’un acheteur avec lequel il existerait un litige.

ARTICLE 7.  SECURITE DES PAIEMENTS

TribuBoogloo.com fait appel au système de sécurisation SSL (Secure Socket Layer), qui consiste à crypter de manière efficace toutes les informations bancaires par un logiciel.
Aucun tiers n’a accès aux informations confidentielles relatives au paiement. De ce fait, les coordonnées bancaires du client, souhaitant réaliser ses achats par carte bancaire, seront requises à chaque nouvelle commande. En tout état de cause et à la suite d'un paiement sur www.TribuBoogloo.com, TribuBoogloo.com ne conserve pas et ne collecte pas les données bancaires confidentielles de ses clients. Le numéro de carte de crédit/débit n'est jamais conservé.


ARTICLE 8.  INDISPONIBILITE DES PRODUITS

Malgré l’ensemble des précautions mises en œuvre, un produit commandé et acheté pourrait être indisponible.
Dans l’éventualité d'une indisponibilité d’un produit commandé avant la fin de l’expédition de celui-ci, TribuBoogloo.com informe par email à l’acheteur, dans un délai d’une semaine maximum, sous quel délai ce produit pourrait être livré. En tout état de cause, la livraison d’un produit ne peut excéder douze jours, sous réserve du paiement complet du prix.


En cas d'indisponibilité permanente, conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, TribuBoogloo.com s’engage à rembourser intégralement le produit, par virement automatique sur le compte avec lequel l'acheteur a réglé sa commande, dans les meilleurs délais, au plus tard dans les quinze jours à compter de la date de paiement de la commande.
Un e-mail sera adressé à l’acheteur pour lui signaler que sa carte a été créditée et que son achat est désormais remboursé.

ARTICLE 9.  MODALITES DE LIVRAISON 

Adresse de livraison

TribuBoogloo.com livre en France métropolitaine et en Europe, et dans d'autres pays sur demande.

La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison que vous aurez validée au moment de la commande comme étant  « l'adresse de livraison », cette adresse pouvant être différente de « l'adresse de facturation ».

Le changement d'adresse de livraison après le passage de la commande n'est souvent pas possible pour des raisons logistiques. Vous pouvez toutefois nous contacter, si vous souhaitez changer d'adresse de livraison, nous étudierons les possibilités en fonction de votre commande.

Modes de livraison et délais

Les modes de livraison possibles dépendent de la quantité, de la taille du ou des article(s) commandé(s) et du pays de livraison. Si votre commande comporte des articles de tailles différentes, c'est la taille de l'article le plus grand qui est prise en compte.

TribuBoogloo.com se réserve le droit du choix du transporteur.

La date de livraison dépend de l'état du stock, de la date d'expédition de la commande et du délai de livraison induit par le mode de livraison.

La livraison des articles « en stock » sera effectuée dans les délais indicatifs mentionnés dans la page Livraison et retours.

Le respect des délais de livraison dépend du transporteur. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client.

Frais de ports

Les frais de port varient suivant le pays et le mode de livraison ainsi que le nombre et le format des produits commandées. Le détail des frais de port est disponible dans la page Livraison et retours.

Réception de la livraison

Lors de la réception de votre commande, il vous appartient d'ouvrir le colis pour constater l'état des produits.  Si vous ne réceptionnez pas personnellement le colis, demandez à la personne en charge de réceptionner le colis de faire cette vérification. En cas de problème, merci de remettre votre colis au livreur (La Poste ou transporteur privé) en stipulant le problème rencontré et de prendre contact avec notre service client le jour même. 

Dans le cas d'une livraison par transporteur privé, le transporteur n'est pas tenu de livrer à l'intérieur de votre domicile et peut vous remettre le colis à l'entrée de votre immeuble ou maison.

La réception des objets transportés éteint toute action contre le transporteur pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au transporteur, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandé, sa protestation motivée. (art L 133.3 du code du Commerce).

ARTICLE 9.  DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation, Vous disposez d'un droit de rétractation pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. L’usage du droit de rétractation doit être signalé au préalable par mail à l’adresse suivante : contact@TribuBoogloo.com.

Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité. En cas d’usage de ce droit par l’Utilisateur, le Produit doit être retourné à TribuBoogloo.com dans les 30 (trente) jours (débutant le jour de la réception des Produits). Au-delà de ce délai de 30 (trente) jours, la vente est ferme et définitive. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non utilisé, non porté. Pour effectuer un retour, le client doit suivre la procédure indiquée par mail par notre service client.

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quelle qu'en soit la raison. Les articles retournés sans leur emballage d'origine ou incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

Le remboursement intervient sous réserve que TribuBoogloo.com ait pu récupérer les Produits initialement livrés. TribuBoogloo.com vous remboursera le prix des articles retournés dans un délai de 15 jours suivant la réception par ses soins, par crédit sur le compte bancaire ayant servi au règlement ou par chèque bancaire.

Le retour des Produits est gratuit en Point Relais si le lieu de Livraison est en France Métropolitaine. 
Le retour des Produits est à la charge de l’Utilisateur si le lieu de Livraison est hors France métropolitaine et se fait à ses risques.

Adresse postale pour le retour des produits :
CHLUST SARL – Tribu Boogloo
, Service retours
, 102 rue du Louvot
, 39140 NANCE
, FRANCE

Pour toute information ou question, vous pouvez contacter notre service clientèle par email à l’adresse contact@TribuBoogloo.com ou par téléphone au +33 9 50 28 61 30 (prix d’un appel local depuis la France Métropolitaine)

ARTICLE 10.  GARANTIE ET RESPONSABILITE

La responsabilité de TribuBoogloo.com ne saurait être engagée en cas d’un dommage quelconque qui proviendrait d’une mauvaise utilisation d'un produit.
Aucune indemnité ne peut être sollicitée en dehors de celles prévues par le Code de la Consommation. Si un problème apparaît, l’acheteur contacte en premier lieu TribuBoogloo.com afin d’obtenir une solution amiable, à l'adresse email : contact@TribuBoogloo.com.


Dans le cadre de la garantie légale de conformité si le bien commandé par l'acheteur présente un défaut de conformité existant lors de la délivrance, TribuBoogloo.com, selon ce qu’il est possible de faire, s’engage :
soit à remplacer le produit ou service du client par un produit ou service identique en fonction des stocks disponibles,
soit à lui échanger un produit ou service pour un produit ou service de qualité et de prix équivalent en fonction des stocks disponibles,
soit à lui rembourser le prix du produit ou service commandé dans les 30 jours si le remplacement d’un produit ou service identique ou équivalent s’avérait impossible.

Article L217-4
Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme ah2 contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5
Code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
êtrh2 propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
 présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
 présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217.7
Code de la consommation
Les défauts de conformité qui apparaissent dans uh2 délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Article L217.10 Code de la consommation
Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est offerte :
Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L.217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ;
 Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte-tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

Article L217-12 Code de la consommation
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

ARTICLE 11.  PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’ensemble des informations et données des membres est strictement confidentielle. TribuBoogloo.com s’engage à utiliser ces informations exclusivement dans le cadre de l’exploitation de son site. A ce titre, TribuBoogloo.com s’engage ni à commercialiser ou louer à un tiers l’ensemble des données concernant les clients.

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les membres disposent d’un droit d’accès, de modification et de suspension des données les concernant. Pour cela, le client peut l’exercer en écrivant en ligne dans la rubrique Contact ou bien en cliquant sur "me désabonner à la newsletter" sur la dernière newsletter reçue.
TribuBooloo.com s’engage à supprimer immédiatement les membres souhaitant sortir de sa base de données.

ARTICLE 12.  PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tribu Boogloo est une marque protégée et enregistrée à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (n° d'enregistrement 4578310). 
Tous les éléments du site www.TribuBoogloo.com sont et demeurent la propriété intellectuelle et exclusive de Tribu Boogloo.
 A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit autre que privé, même partiellement, sans l’accord de tribu Boogloo.
 Toute apposition de lien simple ou hypertexte, en utilisant la technique du « framing » ou du « deep linking » à destination du site www.TribuBoogloo.com est strictement interdit.
 www.TribuBoogloo.com ou toute autre partie de ce site est strictement interdit à la reproduction, à la copie et à l’exploitation, à des fins quelconques, sans autorisation expresse et écrite.
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